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Conditions Générales

1. Acceptation des conditions

En accédant et en utilisant le site www.modernagency.pro (ci-après "le Site"), vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après "CGU"). Si vous n'acceptez pas ces CGU, veuillez ne pas utiliser le Site.

2. Description des services

Modern Agency fournit des services de [décrire brièvement les services offerts, par exemple, "conseil en marketing digital, création de sites web, gestion des réseaux sociaux, etc."]. Les services sont accessibles via le Site.

3. Accès au Site

Modern Agency s'efforce de maintenir le Site accessible à tout moment, mais ne peut être tenue responsable des interruptions temporaires pour des raisons techniques, de maintenance ou de mise à jour. Modern Agency se réserve également le droit de suspendre ou de retirer l'accès au Site sans préavis.

4. Utilisation du Site

L'utilisateur s'engage à utiliser le Site de manière conforme à la législation en vigueur, aux bonnes mœurs et aux présentes CGU. L'utilisateur s'interdit notamment de :

  • Utiliser le Site à des fins illégales ou non autorisées.

  • Transmettre tout contenu illégal, nuisible, menaçant, abusif, harcelant, diffamatoire, obscène, ou autrement répréhensible.

  • Porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Modern Agency ou de tiers.

5. Inscription et compte utilisateur

Certaines parties du Site peuvent nécessiter une inscription et la création d'un compte utilisateur. L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes, à jour et complètes lors de son inscription. L'utilisateur est responsable de la confidentialité de son identifiant et de son mot de passe, ainsi que de toutes les activités réalisées sous son compte.

6. Propriété intellectuelle

Le contenu du Site, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, images, vidéos, logos et icônes, est la propriété exclusive de Modern Agency ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces éléments est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de Modern Agency.

7. Limitation de responsabilité

Modern Agency ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le Site, y compris, mais sans s'y limiter, les virus pouvant infecter votre équipement informatique ou tout autre bien.

8. Liens vers des sites tiers

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers des sites web exploités par des tiers. Modern Agency n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur politique de confidentialité.

9. Modifications des CGU

Modern Agency se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le Site. L'utilisation continue du Site après la publication des modifications constitue l'acceptation de ces modifications.

10. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du Site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents de [Ville de votre choix].

11. Contact

Pour toute question concernant les présentes CGU, vous pouvez nous contacter :

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